Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Article 1 - Informations légales
Flamme et Parfums
Émilie et Laura CARDI
[Votre adresse]
[Votre numéro SIRET]
Email : [votre-email]
Article 2 - Objet
Vente en ligne de parfums et bougies parfumées artisanaux.
Article 3 - Prix
- Prix indiqués en euros TTC
- Frais d'expédition en sus selon tarifs GLS
- Prix susceptibles de modification sans préavis
Article 4 - Commande
- Validation définitive après paiement
- Confirmation par email
- Préparation sous 1-2 jours ouvrés
Article 5 - Paiement
- Paiement sécurisé par Shopify Payments
- Cartes bancaires acceptées
- Commande expédiée après encaissement
Article 6 - Livraison
- France métropolitaine uniquement
- Délais : 24-48h après expédition (GLS)
- Livraison gratuite dès 50€
Article 7 - Droit de rétractation
- 14 jours pour retourner vos produits
- Produits dans leur emballage d'origine
- Frais de retour à votre charge
Article 8 - Garanties
- Conformité des produits garantie
- Réclamation sous 48h après réception
Article 9 - Protection des données personnelles
- Collecte et traitement selon le RGPD
- Droit d'accès, rectification et suppression
- Conservation sécurisée des données
Article 10 - Propriété intellectuelle
- Marques et contenus protégés
- Interdiction de reproduction sans autorisation
Article 11 - Force majeure
- Suspension des obligations en cas d'événements imprévisibles
- Notification du client
Article 12 - Réclamations
- Service client disponible par email
- Médiation de la consommation si nécessaire
Article 13 - Droit applicable
- Droit français applicable
- Tribunaux français compétents
Article 14 - Mentions spéciales produits
-
- Précautions d'usage pour parfums et bougies
- Tenir hors de portée des enfants
- Allergènes éventuels